Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OSM1
Numéro de dépôt :
1541650
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/1999
Présentation de la marque OSM1
Déposée le 14 mars 1989 par l'association loi 1901 AFEMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSM1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OSM1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSM1 est expirée depuis le 14 mars 1999.
AFEMP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02